STRUCTURE
Présentation de la marque STRUCTURE
Déposée le 24 juin 1991 par la société SEARS BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STRUCTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STRUCTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STRUCTURE est expirée depuis le 24 juin 2021.
SEARS BRANDS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2001 n°2200732 - Publication au BOPI 2001-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Inscription le 2 août 1993 - Transmission de propriété n°161599 - Publication au BOPI 1993-08-02
Inscription le 25 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398398 - Publication au BOPI 2004-08-25
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2011 n°2467998 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 15 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772901 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-15